Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE PROMOTION ASSISTANCE
WEBER Pascal

Numéro de dépôt :
93497780
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque SANTE PROMOTION ASSISTANCE

Déposée le 22 décembre 1993 par la société WEBER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE PROMOTION ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société WEBER Pascal domicilié(e) 55, boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 046 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal WEBER - France.

La marque SANTE PROMOTION ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE PROMOTION ASSISTANCE est expirée depuis le 22 décembre 2003.

WEBER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTIDEPOT , ANAÉ CONSEILS , LES FAÇADES PARLANTES


WEBER Pascal - 55, boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS - France - SIREN 391046760


Pascal WEBER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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